Déposée le 5 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROCAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUSCA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROCAR domicilié(e) Parc d'Activités Vendée Sud Loire,85600 BOUFFERE (dossier no 2342614) - 85600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 869 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2342614) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICROCAR Société par Actions simplifiée - Parc d'Activités Vendée Sud Loire,85600 BOUFFERE (dossier no 2342614) - 85600 - France - SIREN 423869098
Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2342614) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46
Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299528 - Publication au BOPI 2000-05-04
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2007 n°2342614 - Publication au BOPI 2007-05-31
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
Véhicules automobiles. Constructions et réparations automobiles
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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